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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE
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Demeures de Bourgogne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Demeures de Bourgogne
IC ROANNE S.A.R.L

Numéro de dépôt :
3606101
Date de dépôt :
20/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/10/2018
Demeures de Bourgogne de IC ROANNE

Présentation de la marque Demeures de Bourgogne

Déposée le 20 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Demeures de Bourgogne »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IC ROANNE domicilié(e) 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 311 926 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IC ROANNE domicilié(e) 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Demeures de Bourgogne est expirée depuis le 20 octobre 2018.

IC ROANNE a également déposé les autres marques suivantes : Demeures du Forez , Demeures Régionales du Forez , Demeures Foréziennes , DEMEURES FAMILIALES


IC ROANNE S.A.R.L - 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 408311926


IC ROANNE - 19 Avenue Carnot,42300 ROANNE - 42300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Affaires immobilières. Agences de logement (propriétés immobilières). Agences immobilières. Location d'appartements. Location de bureaux (immobilier). Courtages en biens immobiliers. Evaluation de biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Estimations immobilières. Affermages de biens immobiliers. ;

Construction de maisons et pavillons individuels. Construction de lotissements. Construction d'édifices. Services de réparation et restauration de constructions.